Quels types de meubles peut-on inclure dans le calcul des frais de notaire pour l'année 2023 ? Pouvez-vous partager des exemples concrets pour illustrer cela ?

Posté par : Maya Angelou - le 31 Mars 2025

Maya Angelou : le 31 Mars 2025

Bonjour à tous, Je me demandais quels meubles pouvaient être inclus dans le calcul des frais de notaire lors d'une transaction immobilière en 2023. J'ai lu des informations contradictoires à ce sujet, et j'aimerais avoir des exemples concrets pour mieux comprendre. Par exemple, est-ce que l'on peut inclure une bibliothèque encastrée ? Un lustre de valeur ? Des électroménagers comme une cuisinière ou un réfrigérateur ? Vos lumières seraient grandement appréciées !

Commentaires (16)

MacaronMagique : le 01 Avril 2025

Ah, les frais de notaire… Vaste sujet! Et source de bien des interrogations, je comprends tout à fait. C'est vrai que jongler avec les pourcentages et les déductions, ça peut vite donner le tournis. Déjà, l'histoire des 5% tolérés par l'administration fiscale, c'est bon à savoir. Disons que pour un appart vendu 200 000 balles, ça fait une déduction de 10 000 euros sans avoir à sortir la facture du canapé. Pas négligeable, surtout si on n'a pas gardé les preuves d'achat de tout le mobilier. Après, si on veut aller au-delà de ces 5%, il faut vraiment être carré. Faire une liste détaillée, ok, mais surtout, avoir des justificatifs! Factures, photos… Bref, de quoi prouver la valeur des meubles qu'on déclare. Et là, attention à ne pas se faire prendre la main dans le sac en surévaluant le buffet Henri II hérité de tata Ginette! Parce que le fisc, il aime pas trop qu'on lui raconte des craques. Ce qui est intéressant, c'est l'impact sur la plus-value lors de la revente. Si on a déduit pas mal de meubles au moment de l'achat, ça veut dire que le prix d'acquisition retenu pour le calcul de la plus-value sera plus faible. Donc, potentiellement, une plus-value plus élevée, et donc plus d'impôts à payer… C'est un peu le serpent qui se mord la queue, non? Et puis, il faut aussi penser à l'acheteur. Si lui aussi, il surestime le prix des meubles, il prend le même risque de contrôle fiscal. C'est un jeu dangereux, en fait. Du coup, à mon humble avis, le plus sûr, c'est peut-être de rester dans les clous des 5% et de ne pas trop se prendre la tête. À moins d'avoir vraiment des meubles de valeur et d'être prêt à justifier chaque euro. Mais bon, entre courir les brocantes pour trouver des factures et faire des macarons, mon choix est vite fait! ;)
Amélie Garcia : le 01 Avril 2025

Bonjour Maya, Votre question est très pertinente, et la réponse de MacaronMagique apporte déjà un bon éclairage. Pour bien cerner votre besoin, pourriez-vous préciser si vous êtes dans une situation d'achat ou de vente ? Et avez-vous déjà une idée du montant total des meubles que vous envisagez de déclarer, même approximativement ? Cela pourrait aider à affiner les conseils.
Maya Angelou : le 02 Avril 2025

Bonjour Amélie, Merci pour votre question. En fait, je suis dans une situation d'achat. Pour le montant total des meubles, je n'ai pas encore d'estimation précise, mais c'est justement en me renseignant sur les types de meubles inclus que j'espérais pouvoir évaluer ce montant plus justement. L'idée serait de ne pas dépasser les 5% mentionnés par MacaronMagique, mais j'aimerais optimiser au maximum cette déduction en restant dans la légalité. D'où mon intérêt pour des exemples concrets de ce qui est accepté ou non par les notaires.
Nakamura55 : le 02 Avril 2025

L'interprétation stricte, c'est que seuls les biens "meubles" au sens juridique sont déductibles. Donc, tout ce qui est fixé durablement (bibliothèque encastrée...) est a priori exclu. Mais comme dit plus haut, la tolérance de 5% permet une marge de manœuvre.
Hermione36 : le 03 Avril 2025

C'est bien la distinction meuble/immeuble qui est importante. Merci pour la précision.
Lucas Dubois : le 03 Avril 2025

Hello Maya, Pour complèter ce qui a été dit, tu peux regarder du côté des annonces de vente de biens similaires au tien dans ta région. Ca te donnera une idée des prix pratiqués pour les meubles que tu souhaites inclure dans ta déclaration. 😉 Tu peux aussi consulter des sites d'estimation en ligne, mais attention, ils ne sont pas toujours très fiables. 🧐 Et comme disait MacaronMagique, garde bien toutes les factures ! 🧾 En espérant que ça t'aide ! 👍
Maya Angelou : le 04 Avril 2025

L'idée de regarder les annonces est intéressante Lucas, mais il faut garder en tête que le prix affiché inclus souvent une marge de négociation. Ce n'est donc pas forcément représentatif de la valeur réelle, surtout si on cherche à être précis pour la déduction des frais de notaire.
Virtuel : le 04 Avril 2025

C'est vrai Maya, la marge de négo ça fausse un peu la donne. Mais ça peut donner une fourchette, surtout si tu compares plusieurs biens similaires. Faut juste pas prendre le premier prix venu pour argent comptant. Ce qui serait top, c'est de trouver des annonces de biens vendus (pas juste à vendre) et de voir si le descriptif est assez précis sur le mobilier laissé. Parce que souvent, c'est un peu vague du genre "cuisineéquipée" ou "meublesdesalledebain". Sinon, une autre option, c'est de contacter directement des agences immobilières de ton secteur. Elles ont souvent une bonne connaissance des prix du marché et elles pourraient te donner une idée de la valeur des meubles que tu comptes déduire. En tant que graphiste 3D spécialisé dans le bâtiment, je peux t'assurer que l'estimation de la valeur des biens, même mobiliers, est souvent une affaire de comparaison et d'expertise locale. Et si tu arrives à déduire, disons, 4% du prix d'achat grâce aux meubles, ça peut représenter une économie non négligeable sur les frais de notaire. Pour un bien à 250 000 euros, ça fait 10 000 euros de base taxable en moins, ce qui n'est pas rien ! Et pour appuyer ce que disait Lucas, garde précieusement toutes les factures. Même si tu n'as pas toutes les factures, essaye de reconstituer un maximum d'informations (date d'achat approximative, marque, modèle...) pour pouvoir justifier tes estimations en cas de contrôle. Un peu d'organisation, ça peut rapporter gros !
LienVivant2 : le 05 Avril 2025

Graphiste 3D dans le bâtiment, c'est un job qui doit être passionnant! C'est vrai que les agences locales, elles connaissent bien les prix. Bon plan, de les contacter. Je me demande si les experts en ameublement pourraient aussi donner un coup de main pour ça? Surtout si on a des meubles un peu spéciaux ou anciens.
FedererDeLaTaloche94 : le 05 Avril 2025

Salut Maya, Pour des exemples concrets, en général, tout ce qui n'est pas scellé au bâtiment est déductible 😉. Donc, une gazinière indépendante, un frigo, des meubles de salon, des lits, etc., ça passe. Pour la bibliothèque encastrée et le lustre, c'est plus litigieux...😕 Si tu veux vraiment optimiser, tu peux essayer de trouver des factures (même anciennes) ou des estimations pour justifier la valeur des meubles. Et comme disait Virtuel, les agences immobilières peuvent t'aider à estimer la valeur du mobilier inclus dans la vente. 🧐 En espérant que ça t'aide un peu ! 👍
Lucas Dubois : le 05 Avril 2025

Top l'idée du non scellé, ça aide bien à visualiser! 💪 Et les factures anciennes, bonne astuce si on les a encore! 👍
FedererDeLaTaloche94 : le 06 Avril 2025

Virtuel a raison sur l'expertise locale, mais attention aux agences, hein ! Faut pas qu'elles profitent de l'occasion pour gonfler le prix de vente et prendre une plus grosse commission au passage... C'est des commerçants, faut pas l'oublier. Après, pour revenir au sujet, l'astuce des factures anciennes c'est bien, mais faut pas non plus présenter des trucs complètement obsolètes, sinon ça risque de se voir direct au niveau de l'estimation. Faut que ça reste cohérent avec l'état du bien quoi.
Maya Angelou : le 06 Avril 2025

Un petit mot pour vous donner des nouvelles. J'ai suivi vos conseils et contacté quelques agences immobilières du coin. Effectivement, ça m'a donné une idée plus précise des prix pratiqués pour les meubles d'occasion. J'ai aussi réussi à dénicher quelques factures de l'ancien propriétaire, ce qui m'a permis d'évaluer plus finement la valeur des meubles non scellés. Au final, j'ai pu déduire un peu plus de 4% du prix du bien, ce qui est déjà une belle économie sur les frais de notaire. Merci à tous pour vos conseils éclairés !
LienVivant2 : le 07 Avril 2025

Nickel si t'as pu optimiser comme ça! 4%, c'est déjà top. 👍 Content que nos avis aient pu t'aider. Faut fêter ça! 🍻
Amélie Garcia : le 07 Avril 2025

Si on résume, la question portait sur les meubles déductibles des frais de notaire. Il ressort qu'il faut distinguer les biens meubles des immeubles (ce qui est fixé ne compte pas, en gros). La tolérance de 5% est un point important, mais au-delà, il faut des justificatifs. Des pistes ont été données, comme regarder les annonces similaires ou contacter des agences pour avoir une estimation des prix.
LienVivant2 : le 08 Avril 2025

C'est cool que t'aies pu grapiller un peu sur les frais de notaire, Maya! 🤗 Juste une question, quand tu dis que t'as déniché des factures de l'ancien proprio, c'est des factures récentes ou des trucs qui dataient un peu? Parce que bon, une facture de 1985 pour une commode, ça a plus trop la même valeur, nan? 😏 Curiosité, hein... 💪